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Marques déposées par monsieur Gérard DELFIEU
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DELINEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELINEA
Monsieur Gérard DELFIEU

Numéro de dépôt :
3500674
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
DELINEA de Gérard DELFIEU

Présentation de la marque DELINEA

Déposée le 16 mai 2007 par monsieur Gérard DELFIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELINEA »

Le déposant est monsieur Gérard DELFIEU domicilié(e) Demeurant 2985, avenue de la Résistance,83000 TOULON - 83000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel PIERRAT Avocat à la Cour domicilié(e) 91, boulevard Raspail,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELINEA est expirée depuis le 16 mai 2017.

Gérard DELFIEU a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DU PETIT BOIS


Monsieur Gérard DELFIEU - Demeurant 2985, avenue de la Résistance,83000 TOULON - 83000 - France


Maître Emmanuel PIERRAT Avocat à la Cour - 91, boulevard Raspail,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

• viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

• café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwichs, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

• bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

• boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins et spiritueux ; extraits ou essences alcoolique.